Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOM
INNOVATIONS POUR L'ELEGANCE MASCULINE

Numéro de dépôt :
1251002
Date de dépôt :
14/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2003
HOM de INNOVATIONS POUR L\'ELEGANCE MASCULINE

Présentation de la marque HOM

Déposée le 14 novembre 1983 par INNOVATIONS POUR L'ELEGANCE MASCULINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INNOVATIONS POUR L'ELEGANCE MASCULINE, domicilié(e) 31, Chemin de l'Oule, 13013 MARSEILLE (dossier no 2024827) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dominique DUPUIS-LATOUR André BERTRAND, Francine WAGNER Avocats à la Cour Cabinet BARDEHLE, PAGENBERG & PARTNER domicilié(e) (dossier no 2024827) - France.

La marque HOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOM est expirée depuis le 14 novembre 2003.

INNOVATIONS POUR L'ELEGANCE MASCULINE a également déposé les autres marques suivantes : HIP'S , HOMTON , PETIT HOM , HOMSHIRT , PETIT HOM , HOM JUNIOR , H , PETIT HOMME , HOM , HOMWEAR


INNOVATIONS POUR L'ELEGANCE MASCULINE - 31, Chemin de l'Oule, 13013 MARSEILLE (dossier no 2024827) - France


Dominique DUPUIS-LATOUR André BERTRAND, Francine WAGNER Avocats à la Cour Cabinet BARDEHLE, PAGENBERG & PARTNER - (dossier no 2024827) - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1993 n°2024827 - Publication au BOPI 1993-10-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Inscription le 14 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168797 - Publication au BOPI 1994-01-14

Inscription - Changement de dénomination n°28060 - Publication au BOPI

Produits de parfumerie, eaux de toilette, lotions après rasage, crèmes et laits pour la protection du corps et du visage contre le soleil, déodorants corporels;sels de bain;préparations cosmétiques pour la beauté;savons parfumés;fards, cosmétiques;préparations chimiques et cosmétiques pour les soins, le traitement et la beauté des cheveux;dentifrices.Lunettes.Bagages, valises, malles, mallettes, trousses, sacs, sacoches et articles en cuir et imitations du cuir;parapluies, parasols.Sacs en toile ou en autres matières textiles (non compris dans d'autres classes).Tissus, linge de maison, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants, confectionnés, tricotés, tissés ou non tissés;bottes, souliers, chaussures et pantoufles;chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport;sacs de sport.Traitements de tissus et d'étoffes;teintures de vêtements, d'étoffes, de textiles, de fourrures et du cuir;découpages de tissus;façonnages de vêtements;habillage;couture;création de mode. Services de styliste dans l'habillement.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.